Tout ce que vous voulez savoir sur l'Église catholique et l'argent sans jamais savoir à qui le demander !
1. L’Église n'est pas riche2. Seuls les dons des catholiques
3. Les cinq grandes ressources
4. Gestion
5. Que gagne un évêque, un prêtre, un laïc en mission, un employé ?
6. Les finances des paroisses sont autonomes et solidaires
7. L’Église de France participe aux frais du Vatican
8. Les congrégations religieuses, les mouvements spirituels, les associations de fidèles, les associations caritatives
9. Les édifices du culte
10. Les exonérations légales, le fisc, les impôts et les cotisations
11. L’engagement des personnes
Parler d'argent ?
Que "gagne" un prêtre ? Que reçoit un évêque
? Quelle aide l'Église reçoit-elle du Vatican ? La richesse de
l'Église est bien connue, pourquoi n'en parle-t-on jamais ? Et les subventions
de l'État ?...
Il est ainsi des questions qui ne cessent de revenir à la surface, alimentées
parfois par les médias, eux-mêmes souvent mal informés.
Sans doute, l'Église est-elle responsable elle-même de cette situation.
Par manque d'explications, et peut-être de transparence.
Depuis quelques années, cependant, elle publie ses comptes, n'hésite
pas à faire connaître ses soucis financiers, et donne à
tous ceux qui le souhaitent les documents sur son fonctionnement financier.
C'est parce que nous avons jugé encore insuffisant cet effort loyal d'information
que nous avons pensé nécessaire la publication de ce document
: il est volontairement didactique et se veut un outil d'explication claire
et franche sur les finances de l'Église.
Sans doute encore incomplet pour certains, nous avons cependant l'assurance
de répondre à une attente : il est bien normal que ceux dont nous
sollicitons la générosité sachent ce qu'est l'argent dans
l'Église et comment sont gérés et répartis les fonds
qu'elle collecte. La transparence dans notre mission temporelle est la juste
contrepartie de votre générosité.
1. L'Église n'est pas riche
C'est une habitude dans les médias, et plus encore dans l'opinion publique,
de croire que l'Église catholique en France est riche, et qu'elle dispose
de moyens importants. Il convient d'abord de rappeler que l'Église catholique
en France sur le plan de son organisation se compose :
des diocèses, structures juridiques indépendantes (environ 90),
dont dépendent des paroisses et des services. Chaque diocèse dispose
d'une "Association Diocésaine" - seule entité juridique
reconnue par l'État - qui, sous la responsabilité de l'évêque,
a la charge de tous les frais permettant l'exercice du culte (personnel, immeubles,
impôts, etc.),
des communautés religieuses qui ont une structure et un fonctionnement
propres. (voir point 8), d'écoles catholiques qui ont leur autonomie financière.
Dans ce document, le mot "Église" ne concerne que les diocèses.
Cette Église ne vit que de dons.
2. Seuls les dons des catholiques
Ce sont les catholiques, eux-mêmes, qui font vivre l'Église (voir
point 3).
Celle-ci ne reçoit :
ni reversement d'impôt "pour le culte" comme c'est le cas dans
d'autres pays européens,
ni taxes spécifiques : seuls ses donateurs - comme pour tout organisme
ou association d'intérêt général - peuvent bénéficier
des déductions fiscales prévues par la loi,
ni subventions : à ce sujet, il convient de ne pas confondre le patrimoine
propre de l'Église (constitué après 1905) et les églises,
presbytères..., antérieurs à la loi de séparation
de l'Église et de l'État, devenus propriétés communales,
pour l'essentiel. Dans ces cas, des subventions ou des prises en charge de travaux
sont régulièrement obtenues de leurs propriétaires : la
Commune, le Département, ou l'État (voir point 9).
3. Les cinq grandes ressources
Dans chaque diocèse, les dons des catholiques se répartissent
en cinq grandes ressources :
3.a Le
Denier de l’Église
Contribution volontaire, c'est le don annuel que font les catholiques pour participer
au financement de la vie du diocèse. Chaque année, les diocèses
font un appel pour recueillir le "Denier de l'Église" (autrefois
appelé le "Denier du Culte"). Les sommes recueillies servent
essentiellement au traitement des prêtres, et à celui des animateurs
laïcs en pastorale.
3.b Les quêtes
À chaque office, et plus particulièrement aux messes du dimanche,
la quête recueille l'offrande des participants. Cette quête est
généralement affectée aux ressources de la paroisse. Dans
un esprit de solidarité et de partage, un certain nombre de quêtes
sont affectées dans l'année à des causes spécifiques
(missions, vocations...). Ce sont les quêtes "impérées".
3.c Les offrandes de messes
En faisant une offrande, à l'occasion d'une messe pour telle ou telle
intention, le demandeur participe à la vie des prêtres. Pour guider
votre choix, les évêques de France proposent, à titre indicatif,
que l'offrande versée soit au moins de 15 euros.
3.d À l'occasion des cérémonies : le "casuel"
A l'occasion, des liturgies (sacramentelles ou familiales telles que baptême,
mariage, obsèques) jalonnent les grandes étapes de la vie.
L'Église, pour participer aux dépenses engagées, souhaite
que les catholiques fassent un effort particulier plus encore lorsque des fêtes
occasionnent des dépenses importantes (voir point 8).
3.d Les dons et legs
Il s'agit de sommes remise à l'Église soit à l'occasion
d'un événement exceptionnel (dons), soit données par testament
au moment du décès (legs). (voir point 10).
4. Gestion
L'évêque est le premier responsable de l'administration des finances
et des biens matériels du diocèse. Il est assisté par un
Conseil Économique, qu'il consulte pour les questions importantes. Il
nomme un économe diocésain qui, sous sa responsabilité,
assure la gestion directe de l'ensemble des finances du diocèse.
5. Que gagne un évêque, un prêtre,
un laïc en mission, un employé ?
L'évêque, comme tous les prêtres de son diocèse, reçoit
un traitement proche du SMIC (de l'ordre de 900 euros par mois), toutes ressources
confondues (y compris les avantages en nature), dans la mesure où les
dons des catholiques permettent d'équilibrer le budget du diocèse.
Après 65 ans, une partie de ce traitement est fournie par la caisse de
retraite qui bénéficie de la compensation démographique
(les frais de logement et de nourriture sont à leur charge). Comme tout
citoyen, sur leurs revenus, les évêques et les prêtres payent
leurs cotisations de Sécurité Sociale, la CRDS et la CSG.
Les laïcs chargés par l'évêque d'une mission. Certains
sont salariés. Dans ce cadre, ils sont au même régime que
tout salarié français, avec des salaires rétribuant le
travail effectivement réalisé (le SMIC est, là encore,
la référence).
Le personnel laïc de l'Église en France dispose d'un "statut
du personnel" reconnu : il détermine le régime d'activité
auquel il appartient par catégorie ou par fonction (plein temps et temps
partiel) dans les secteurs divers tels que la gestion, l'administration, les
services techniques... Son salaire s'appuie sur une valeur du point d'indice
révisée deux fois par an (janvier/juillet).
6. Les finances des paroisses sont autonomes et solidaires
Chaque paroisse établit et gère son budget. Elle le fait en lien
avec l'Association Diocésaine. Le curé est responsable de la gestion
de sa paroisse avec l'aide d'un "Conseil Économique Paroissial".
La paroisse est juridiquement une succursale de l'Association Diocésaine ;
mais elle est, avant tout, partie prenante et solidaire du diocèse dans
l'ensemble de sa gestion administrative et financière, telle que le précise
le "Droit Canon", code juridique de l'Église Catholique.
7. L'Église de France participe aux frais du
Vatican
Le Vatican
Les services de l'Église Universelle, la gestion générale
de l'Église et le personnel qui en a la responsabilité constituent
une charge financière importante. Ce sont les catholiques du monde entier
qui participent à son financement. Chaque année, une quête
- dite "Denier de Saint-Pierre" - est réalisée dans
toutes les paroisses du monde pour aider la vie de l'Église dans les
pays pauvres.
Les voyages du Pape : lorsque le Pape se déplace dans un pays, il est
officiellement l'invité des catholiques de ce pays, reçu par le
collège des évêques. Ce sont donc les diocèses de
ce pays qui ont la charge des frais de ce déplacement (voyage, logement,
organisation) ; les pouvoirs publics assurant, pour leur part, les charges qui
leur incombent.
En aucun cas, les diocèses de France ne reçoivent de subventions
du Vatican.
8. Les congrégations religieuses, les mouvements
spirituels, les associations de fidèles, les associations caritatives
ont leurs propres ressources et leur gestion propre : il n'existe aucune fusion
de compte ni de patrimoine entre eux et le diocèse. Comme précisé
au point 1, l'Église catholique se compose aussi de
congrégations religieuses, de communautés de moines ou de moniales,
de mouvements spirituels (organisations centrées sur la prière,
présence chrétienne dans le monde actif, etc.) ou d'associations
de fidèles (rassemblements de laïcs catholiques se retrouvant dans
des organismes engagés au service de l'évangile). Ces différentes
structures, reconnues par l'Église, ont leur vie propre et sont autonomes
sur le plan financier. La vocation spécifique de tel ordre ou congrégation
monastique exigeant des locaux adaptés à la vie retirée
et la prière silencieuse peut donner l'impression de patrimoine conséquent.
En fait, le coût d'entretien de cet immobilier est le plus souvent une
charge lourde à assumer pour leur propriétaire. Il en est de même
pour les associations caritatives catholiques (Secours Catholique, St Vincent
de Paul, CCFD...). Certains mouvements reçoivent des aides financières
du diocèse. La plupart de ces organismes font aussi appel à la
générosité du public et sont largement soutenus par des
dons de catholiques et de ceux qui reconnaissent la valeur de leur mission.
9. Les édifices du culte
L'Église a besoin de lieux pour célébrer les offices, rassembler
les communautés, enseigner (catéchisme), travailler (salles de
réunions) ou loger ceux qui sont à son service.
9.a Tous
les édifices qui appartenaient à l'Église (et non à
des particuliers) avant 1905 sont devenus propriété de l'État
ou de la commune. Il en est ainsi des cathédrales (sauf celles de Lille,
Saint-Étienne et Évry), des églises anciennes, des presbytères,
du mobilier d'église (tableaux, sculptures, ornements anciens, objets
de culte, "trésors", orgues ... ). Ils appartiennent et sont
à la charge des collectivités. Seule l'Église dispose de
l'utilisation de ces lieux et finance leur fonctionnement (chauffage, éclairage,
éléments nécessaires au culte).
9.b Tout
ce qui a été construit, réalisé, aménagé
depuis 1905 est aujourd'hui la propriété de l'Église. Financés
par les dons des fidèles, les églises nouvelles, les centres de
rencontres ou de réflexion, les logements des prêtres, les maisons
diocésaines, les lieux de pèlerinage, les oeuvres d'art qui les
embellissent et qui accompagnent les expressions diverses de la prière...
construits depuis 1905, sont généralement la propriété
de l'Association Diocésaine qui en confère la responsabilité
du propriétaire et de l'utilisateur aux structures locales. Il lui appartient
donc d'en supporter les charges (mobilières, immobilières, impôts
et taxes diverses, qui s'ajoutent aux autres frais réguliers de tout
édifice du culte) et d'en assurer l'animation et le rayonnement.
9.c Chantiers
Dans de nombreux diocèses, existent des structures propres - reliées
à l'Association Diocésaine - en charge des "chantiers"
et qui gèrent la collecte de fonds employés à cette réalisation
(construction d'églises, de lieux de rencontre ... ).
10.
érations légales, le fisc, les impôts et les cotisations
Reconnue comme association cultuelle, l'Association Diocésaine peut bénéficier
- comme toutes les autres associations du même type - des mêmes
soutiens légaux. Ainsi, les exonérations fiscales lui sont-elles
applicables de plein droit, en particulier :
10.a pour les dons
La loi du 24 juin 1996 autorise tout donateur à bénéficier
d'une réduction d'impôt légale de 50 % des dons dans la
limite de 6 % du revenu imposable.
10.b pour les legs
ésaine est habilitée à recevoir des dons et legs exonérés des droits de mutation. Les notaires peuvent donner toutes informations complémentaires sur ce point.
10.c les impôts et les cotisations
Sur le plan des personnes (voir point 5), l'ensemble du "personnel" de l'Église est soumis aux règles et réglementations en vigueur : cotisation sociale et retraite, CSG, RDS... etc.
Sur le plan du fonctionnement, toutes les structures de l'Église s'acquittent des frais et taxes légales : taxes foncières et d'habitation sur les immeubles, loyers et charges, impôts sur les sociétés et produits financiers... quelles que soient les activités qu'elle gèrent.
L'ensemble des comptes des diocèses est soumis à la gestion et au contrôle du Conseil Économique Diocésain (dont le mandataire permanent est l'Économe Diocésain), et répond aux contrôles des organismes publics. La transparence est de règle dans les diocèses
qui rendent compte aux fidèles de l'utilisation de leurs dons.
La "richesse" de l'Église catholique repose surtout sur l'engagement des personnes. Elle s'exprime, grâce à de nombreux bénévoles :dans la mission de l'Église où un grand nombre d'entre eux offrent de leur temps, dans l'aide matérielle et la participation aux tâches de la vie quotidienne des paroisses ou du diocèse,
dans l'organisation générale des finances (reflet d'une compétence active des services et mouvements diocésains) au service d'une gestion rigoureuse.
Petit lexique
(pour mieux comprendre)
Archidiaconé : dans certains diocèses, regroupement de plusieurs secteurs.
Aumônier : prêtre (ou laïc) chargé de l'accompagnement spirituel d'une communauté (hôpital, prison, lycée, mouvement de jeunes ou d'adultes ...).
Bénévole : personne qui se met à la disposition de l'Église pour une prestation non rémunérée d'éducation (catéchisme par exemple), d'accompagnement ou de service.
Catéchèse : instruction religieuse. Catéchèse : instruction religieuse.
Curé : prêtre chargé de la direction spirituelle et de l'administration d'une paroisse.
Communauté : société de religieux soumis à une règle commune. (l'Église compte des communautés issues des congrégations - voir ci-dessous - et des "communautés nouvelles" qui s'inscrivent dans un engagement des personnes à une vie commune ou non, et des règles de partage, d'éducation, de prière et d'engagement au cœur du monde).
Congrégation : association de religieux ou de religieuses liés par des vœux. Les congrégations sont généralement rattachées à un Ordre (Chartreux, Dominicains, Franciscains, Jésuites, Visitation ... ).
Culte : office religieux. Par extension : religion (culte catholique, protestant, orthodoxe ... ). On appelle aussi "culte" tout ce qui concourt à l'expression de la vie d'une Église et qui favorise la pratique religieuse. Note : le "Denier du Culte" est l'offrande volontaire des Catholiques qui permet de financer le culte. Il s'appelle aujourd'hui le "Denier de l’Église" pour bien montrer que les besoins financiers de l’Église catholique ne concerne plus seulement le "culte" mais l'ensemble de ses activités missionnaires et pastorales, dont la vie temporelle des prêtres et permanents.
Diacre : personne qui a reçu l'ordination diaconale, c'est-à-dire le premier degré du sacrement de l'ordre. Dans l'Église primitive, il était plus spécialement chargé du soin des pauvres et de l'administration financière de l'Église. Mais il a aussi la mission d'annoncer l'Évangile, d'assister le prêtre à la messe, et de présider certaines célébration. Le concile Vatican II a rétabli les diacres permanents (qui peuvent être des hommes célibataires ou mariés). L'évêque leur confie souvent aujourd'hui certaines tâches spécifiques (près des malades, des pauvres...).
Diocèse : territoire placé sous la juridiction d'un évêque (en France, aujourd'hui, les diocèses reprennent généralement les limites territoriales des départements).
Doyenné : selon les diocèses, organisation territoriale regroupant plusieurs paroisses. Doyenné : selon les diocèses, organisation territoriale regroupant plusieurs paroisses.
Évêque : personne qui a reçu l'ordination épiscopale, c'est à dire le troisième degré du sacrement de l'ordre. Il est en lien de communion avec le Pape, évêque de Rome et successeur de Pierre. Il a la charge de la direction d'un diocèse. Il est un lien collégial avec les autres évêques du monde, et assure l'organisation de son diocèse tant sur le plan pastoral qu'administratif. L'évêque est assisté de plusieurs conseils composés de prêtres et
laïcs chargés de l'éclairer et de l'accompagner dans sa tâche.
Laïc en mission : catholique qui - sans être ordonné - assume une charge spécifique dans l'Église telle qu'elle lui est confiée par l'évêque, et pour une durée limitée. Cette fonction peut être rémunérée ou non.
Mouvement : organisation qui rassemble des personnes dans une même communion de pensée ou d'action (mouvement scout, mouvement d'action catholique, mouvement éducatif, mouvement spirituel...).
Offrande : don volontaire au service d'une Église ou d'une cause. Offrande : don volontaire au service d'une Église ou d'une cause.
Ordre : sacrement constitutif de la hiérarchie de l'Église catholique qui comprend trois degrés : évêque, prêtre, diacre.
Ordre (religieux) : société (juridiquement et financièrement indépendante) de personnes liées par des vœux solennels de religion et qui se regroupent en congrégations et/ou monastères.
Paroisse : communauté des catholiques dans une subdivision territoriale d'un diocèse sur laquelle s'exerce le ministère d'un curé. Jusque-là, la plupart des paroisses se recoupaient avec le territoire des communes ou des arrondissements. De nombreux diocèses procèdent à des réaménagements de paroisses. L'organisation spirituelle et matérielle de la paroisse s'organise, sous l'autorité du curé assisté d'un "Conseil Pastoral" où prêtres et laïcs se répartissent la tâche.
Prêtre : personne qui a reçu l'ordination presbytérale, c'est à dire le deuxième degré du sacrement de l'ordre. Cette ordination fait de lui un pasteur et berger dans l'Église. Il est le ministre du culte pour l'ensemble des sacrements.
Religieux (se) : membre d'un ordre, d'une congrégation ou d'un institut religieux. Religieux (se) : membre d'un ordre, d'une congrégation ou d'un institut religieux.
Secteur : zone géographique qui regroupe plusieurs paroisses dans le cadre d'une organisation spirituelle et matérielle de la vie de l'Église diocésaine (dans certains cas, partie d'un archidiaconé).
Services : organisations administratives de la pastorale en fonction des besoins spécifiques des chrétiens (sacrement, liturgie, catéchèse, santé, social, familial, tourisme ... ).
Vatican : État autonome, en Italie, dans la ville de Rome. Résidence du Pape. Par extension, tout ce qui se rapporte à la direction de l'Église Universelle.